ŒNOTOURISME
Au Domaine Puech à Saint-Clément-de-Rivière, dans l'Hérault, l'activité œnotouristique s'était bien développée. Pourtant, il y a quelques années, Christophe Puech, le vigneron et propriétaire, a eu la surprise de se faire poursuivre par des voisins. S'il essuie encore les plâtres de la décision de justice qui a suivi, il cherche à remonter la pente et propose à nouveau des soirées au domaine. Mais pour lui comme pour les autres, développer une activité œnotouristique ne s'improvise plus.
En décembre 2023, une procédure judiciaire engagée par des voisins a été lancée contre le Domaine Puech, dans l'Hérault. Au cœur de l'affaire : les soirées œnotouristiques estivales du domaine.
© Crédit photo : Domaine Puech
Depuis cinq générations, la famille Puech cultive la vigne au cœur de Saint-Clément-de-Rivière. "C'est une réalité quotidienne, un travail dur, une histoire transmise et une responsabilité que j'assume chaque jour en tant que viticulteur et vigneron", explique Christophe Puech, dans une lettre ouverte qu'il fait parvenir à ses clients, le 30 avril dernier. S'il prend la parole, c'est parce qu'il a eu affaire à la justice, à cause des soirées œnotouristiques qu'il organisait au domaine tous les étés depuis plusieurs années. L'œnotourisme s'est en effet mis en place au domaine progressivement, "non pas par effet de mode, mais pour continuer à faire vivre l'exploitation, partager notre métier et créer du lien. Les 'Soirées rosées', et depuis plus de sept ans les 'Jeudis rosés', sont nés de cette volonté."
"Avec l'expérience de mes parents, ça faisait presque 40 ans qu'on faisait de l'œnotourisme. D'abord avec des repas, puis il y a eu l'engouement du rosé, alors on a organisé des apéros, qui sont devenus des soirées, puis un rendez-vous estival qui a pu accueillir jusqu'à 250 personnes. L'engouement nous a encouragés à multiplier les événements. Les 'Jeudis rosés' étaient au nombre de sept au cours de l'été, au cœur de nos oliveraies, dans le centre du village où une salle peut accueillir nos clients", retrace Christophe Puech.
Puis en décembre 2023, la dynamique est "stoppée net". Des voisins déposent plainte "sur tous les fronts possibles du point de vue juridique". Les plaintes se sont multipliées tous les jeudis. Des contrôles sont devenus récurrents sur son exploitation. Le sous-préfet de Lodève s'est déplacé en personne. La justice n'a finalement retenu "que" le trouble anormal du voisinage entre 19 et 22 heures, pointe le vigneron, condamné à verser "12 000 € pour préjudice de jouissance et préjudice moral, auxquels se sont ajoutés les frais d'avocat". Contre l'avis de sa propre famille, il décide de ne pas faire appel : "12 000 €, ça ne paraît peut-être pas énorme, mais pour un domaine comme nous, c'est très difficile. (...) On m'avait fait comprendre qu'en faisant appel, on avait une chance de gagner, mais aussi une chance de tout perdre et ça, c'était mettre la clé sous la porte."
Mais alors, pour se lancer dans l'agritourisme, est-ce vraiment si difficile ? Pour Christophe Puech, la réglementation reste encore floue. Il estime avoir pourtant fait beaucoup de choses pour se mettre le plus aux normes possibles. "On a toujours tout fait par nous-mêmes. Et on n'avait pas forcément les moyens de mettre plus d'argent", explique le vigneron. Pour son lieu d'accueil catégorisé ERP (établissement recevant du public) par exemple, Christophe Puech avait déjà investi 5 000 à 6 000 € pour recevoir du monde. Il s'est également renseigné sur ce que disait la loi : la limitation du nombre de soirées, la diffusion de la musique, les formations pour la sécurité alimentaire des participants, le bon encadrement de tous les intervenants, qu'il s'agisse des artistes pour les concerts ou des food- trucks présents... Mais comme dans beaucoup de secteurs, la règle est riche et parfois difficile à lire.
"L'agritourisme, ou l'œnotourisme, ont la même entrée dans la loi et sont régis par l'article L 311-1 du Code rural", pose simplement Virginie Fernandez, chargée de mission 'agritourisme' à la Chambre d'agriculture de l'Hérault. Elle rappelle que l'activité agricole, par nature, reste la production, mais que d'autres existent par rattachement. Il peut s'agir de la transformation, classiquement liée à la production, aussi bien qu'aux activités de tourisme, tant que la production reste la base de l'exploitation. "Quand on voit des Parisiens qui plaquent tout pour dire 'On va s'installer en Languedoc, on prend un terrain agricole et on va faire plein de choses', et bien non, on ne fait pas ce qu'on veut. Il faut que ce soit prévu dans le document d'urbanisme. L'agritourisme ne coule pas de source." Et de poursuivre : "Le fait d'avoir une grange n'est pas synonyme de droit à l'accueil du public. Il faut d'abord vérifier le document d'urbanisme, et si cela n'est pas prévu, faire un changement de destination du bâtiment auprès du maire ou, de plus en plus l'intercommunalité."
Quand un bâti est existant, la réglementation ERP s'applique et s'établit selon les capacités d'accueil, avec des questions de sécurité et d'accessibilité. Quand il n'y a pas de bâti, on parle d'installations ouvertes au public (IOP) qui présentent une règle d'accessibilité pour qu'il n'y ait pas de discrimination. Une vigilance particulière pour l'accès à l'eau potable est accordée. "Si l'eau est issue d'un forage, il faut une autorisation préfectorale, avec des analyses d'eau au préalable qui sont parfois assez coûteuses", précise la chargée de mission. "C'est du bon sens, mais il faut aussi penser à la sécurité sur la ferme et bien veiller à ce que les machines de l'exploitation ne soient pas accessibles au public", ajoute-t-elle.
Lorsqu'un domaine souhaite organiser un événement sur ses terres, il doit d'abord prévenir la mairie. Qui est concerné ? Pour quoi faire ? Quand et à quels horaires ? Comment ? Combien de personnes sont attendues, notamment pour des raisons de sécurité, de stationnement, de signalétique... Prévenir son voisinage également, de la même manière que le ferait un particulier qui organise une fête chez lui. À la suite des plaintes à son encontre, Christophe Puech a par exemple, décidé de faire un tour de son voisinage. "Sur la centaine de voisins, nous avons reçu 90 attestations judiciaires pour dire que non, ces soirées ne dérangeaient pas et que c'était même essentiel pour l'animation de Saint-Clément, car après tout, c'est aussi un esprit de fête du village, quelque chose de convivial où les gens se sentent en sécurité", explique le vigneron.
Pour continuer en ce sens, il a sollicité la mairie, afin d'obtenir un arrêté municipal pour la musique et le bruit le soir, entre autres, souhaitant couvrir ses arrières, afin de relancer sereinement ces soirées essentielles pour la survie de son domaine (à l'écriture de ces lignes, la délivrance de l'arrêté municipal était toujours en attente, ndlr). Un préalable que Virginie Fernandez ne peut que souligner, qu'il s'agisse d'un arrêté municipal, des droits payés correctement à la Sacem, des formations sanitaires potentiellement requises, des questions de licences pour la vente d'alcool ou encore de réglementation ERP : "Plus on est dans les clous, moins on s'expose à des risques de plaintes." Pour cela, elle conseille aux vignerons de se faire accompagner par des juristes spécialisés, la Chambre d'agriculture n'étant qu'une première entrée pour dégrossir l'essentiel et accompagner dans la création et la viabilité du projet.
Car malgré les difficultés et deux années de marasme qui lui ont valu d'être en difficulté aussi bien financièrement que mentalement parlant, Christophe Puech a bien l'intention de relancer son activité œnotouristique. La 'Soirée Rosé' de ce soir fera d'ailleurs office de relance avant une saison estivale à nouveau marquée par les 'Jeudis rosés', qui se tiendront du 4 juin au 13 août. "J'ai plein d'idées, mais il faut du temps et ça doit rapporter un peu", reconnaît le vigneron. Alors il s'appuie sur des soirées théâtres, concerts, food-trucks... Il a également créé une association qui aura pour vocation "d'accompagner l'agriculture locale, la défense des vignes, la valorisation du patrimoine agricole et paysager et de porter des projets ancrés dans le territoire".
Au micro de nos confrères d'Ici Hérault, un des voisins concernés par la procédure assurait ne pas avoir enclenché cette démarche pour nuire à l'activité du domaine, mais pour que ces soirées aient lieu en toute légalité sans nuisance. Ils se montreront donc particulièrement vigilants aux soirées à venir.
Pour Christophe Puech, tout reste à reconstruire. Mais aujourd'hui, il l'affirme sans détour : "Un territoire ne se défend pas seul. Si nous voulons le conserver, il faut accepter de le soutenir. Un village sans vignes, sans agriculteurs, sans transmission, finit par perdre une part de son identité."
POUR ÊTRE précis -
À l'occasion du Salon International de l'agriculture, les Chambres d'agriculture France avaient déjà formulé plusieurs revendications concrètes pour lever les freins au développement de l'agritourisme de manière générale :
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